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Les émigrés pendant la Révolution française

Le terme d’émigré désigne les personnes qui ont quitté la France à la suite des événements révolutionnaires ayant débuté le 14 juillet 1789. La première vague d’émigration, constituée d’officiers de l’armée et de la justice ainsi que de nombreux ecclésiastiques, commence aux mois de juillet et août 1789.

En juin 1791, la fuite du roi déclenche une autre vague d’émigration, formée de nobles qui souhaitent reconstituer une armée à l’étranger pour délivrer le roi. Le 31 octobre 1791 l’émigration est déclarée par les députés comme étant un crime assimilé à la conspiration, c’est-à-dire passible de la peine de mort et de la confiscation des biens.

Historique des archives départementales

En France, les services d’archives sont organisés en réseau, animé par le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) dépendant du ministère de la Culture. En fonction de l’institution qui les produit et de sa compétence territoriale (État, régions, départements, communes, hôpitaux, entreprises publiques, etc), les archives sont gérées par des services d’archives nationaux, régionaux, départementaux, communaux ou bien encore par des services spécialisés.

 

 

Fondés par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796), les services d’archives départementaux sont institués afin d’assurer la conservation des «papiers et titres» des administrations d’Ancien Régime et des établissements ecclésiastiques supprimés au début de la Révolution ainsi que ceux des émigrés : il s’agissait notamment de fournir des garanties juridiques aux citoyens, et en particulier à tous ceux qui avaient acquis des biens nationaux.

Au début du XIXe siècle, les Archives départementales dépendent de l’autorité du préfet et reçoivent les documents émanant des administrations, lorsque ces dernières n’en ont plus l’utilité courante. L’objectif est toujours de garantir la défense des intérêts de l’Etat et du citoyen.

Lorsque l’exploitation historique des archives se développe au cours du XIXe siècle, les archivistes se préoccupent d’enrichir les fonds d’archives publiques par des documents d’origine privée, comme les papiers de famille ou d’érudits locaux, les archives d’associations, de syndicats, d’hommes politiques, d’entreprises ou de particuliers.

En 1983, suite à la décentralisation des services de l’Etat, les Archives départementales deviennent un service des Conseils généraux, placé sous le contrôle scientifique et technique du ministère de la Culture.