Fonds toutes périodes

Certaines séries couvrent plusieurs siècles et continuent d’être alimentées. Cette fois-ci, les séries sont organisées en tenant compte :

  • de la nature juridique des documents : archives publiques ou archives privées ;
  • des différents types et supports de documents : documents écrits, figurés, sonores, etc.

Archives publiques (entrées par voie ordinaire)

La sous-série 3 E est composée des fonds des notaires du département qui sont dans l’obligation de verser leurs minutes – actes originaux – centenaires aux Archives départementales. Les registres d’état civil provenant des greffes des tribunaux sont conservés en sous-série 4 E.

Tableau des sous-séries E et de la série ETP
Nom de la série Type de document
Sous-séries E
  • 3 E Archives notariales (depuis l’origine)
  • 4 E Registres d’état civil et tables décennales cantonales (depuis la Révolution)
  • 5 E Répertoires et procès-verbaux des ventes des commissaires-priseurs de Niort (1816-1921)
  • 6 E Registres paroissiaux et d’état civil (collection des greffes antérieure à 1803)
  • 7 E Publications communales et cantonales de mariage (1780-1927)
Série ETP Établissements et organismes publics
  • Chambres de commerce et d’industrie
  • Entreprises publiques, etc.

Archives publiques déposées (entrées par voie extraordinaire)

Les communes, les groupements de communes, les établissements publics intercommunaux et les établissements hospitaliers du département ont la possibilité de déposer leurs archives aux Archives départementales. Le dépôt des archives datant de plus de 100 ans est obligatoire pour les communes de moins de 2 000 habitants, sauf dérogation.

Aux Archives départementales des Deux-Sèvres, sur 341 communes du département, 294 ont déposé leurs archives de plus de 100 ans.

Tableau des séries E et H
Nom de la série Type de document
Série E dépôt Archives communales déposées
Série H dépôt Archives des hôpitaux et des hospices

Archives d’origine privée (entrées par voie extraordinaire)

Dans la série F sont classés des fonds divers relatifs à l’histoire du département, des fonds d’érudits ou de sociétés savantes. Depuis 1944, la série F a été remplacée par la série J. La série J contient notamment des fonds de particuliers, d’associations, d’architectes ou même d’entreprises privées. Cette série est divisée en autant de sous-séries que de fonds spécifiques.

Cartes, plans, affiches, estampes, cartes postales, photographies et autres images sont intégrés en série Fi. À chaque fonds est attribuée une sous-série.

Enfin, les archives, ce sont aussi le son et l’image animée, sur film, bande ou support numérique.

Tableau des séries F, J, Fi et AV
Nom de la série Type de document
Série F Fonds divers se rattachant aux archives civiles
Série J Achats, dons, legs ou dépôts d’archives (depuis 1944)
Série Fi Documents figurés (cartes, plans, affiches, estampes, cartes postales, photographies)
Série AV Documents sonores et audiovisuels dont BIRDS (banque de l’information radiophonique des Deux-Sèvres)