Fonds modernes (1800-1940) : séries K - Z

À partir de 1800, l’administration se structure de plus en plus et le classement des archives reflète cette organisation. Ainsi les séries K et M correspondent aux archives émanant de la Préfecture, la série N du Conseil départemental des Deux-Sèvres, etc.

Tableau des séries K à Z
Nom de la série Type de document
Série K Lois, ordonnances, arrêtés
  • Transcription des lois et ordonnances (bulletin des lois, moniteur universel, recueil des actes administratifs de la Préfecture)
  • Arrêtés préfectoraux
  • Correspondance de la Préfecture
  • Conseil de Préfecture
Série M Administration générale et économie
  • 1 M Personnel et administration générale
  • 2 M Distinctions honorifiques
  • 3 M Élections
  • 4 M Police et sûreté générale
  • 5 M Police administrative
  • 6 M Hygiène et santé publique
  • 7 M Population
  • 8 M État civil
  • 9 M Subsistances
  • 10 M Statistiques
  • 11 M Industrie, commerce, travail
  • 12 M Agriculture
  • 13 M Construction et urbanisme
  • Dossiers cotés en M supplément
Série N Administration départementale
  • 1 N Conseil départemental du département et commission départementale
  • 2 N Conseils d’arrondissement
  • 3 N Comptabilité générale du département
  • 4 N Immeubles et bâtiments départementaux - mobilier départemental – service d’architecture
  • 5 N Caisse départementale des retraites
Série O Administration communale
  • 1 O Comptabilité communale
  • 2 O Administration communale
  • 3 O Voirie vicinale
  • 4 O Dons et legs
Série P Finances, cadastre, postes
  • 1 P Trésor public et comptabilité générale
  • 2 P Contributions directes
  • 3 P Cadastre et remembrement
  • 4 P Contributions indirectes
  • 5 P Douanes
  • 6 P Postes et télécommunications
Série Q Domaines, enregistrement, hypothèques
  • 2 Q Domaines
  • 3 Q Enregistrement et timbre
  • 4 Q Hypothèques
Série R Guerres et affaires militaires
  • Organisation et recrutement de l’armée
  • Administration militaire
  • Garde nationale et autres corps spéciaux
  • Sapeurs-pompiers
  • Armée territoriale
  • Garde républicaine
  • Pigeons voyageurs
  • Sociétés de tir - gymnastique
  • Explosifs
  • Aviation
  • Guerre : Ier Empire – Restauration
  • Guerre 1870-1871
  • Guerre 1914-1918
  • Guerre 1939-1945
  • Bureaux de recrutement de Parthenay et de Niort
  • Anciens combattants et victimes de guerre
Série S Travaux publics
  • Routes nationales
  • Routes départementales
  • Chemins de fer
  • Ponts et chaussées
  • Électrification et gaz
  • Syndicats (curage, dessèchement, eaux, marais)
  • Dossiers cotés en série continue
Série T Éducation nationale - Imprimerie et librairie - Tourisme - Arts, sciences et lettres
  • 1 T Affaires générales et Inspection académique
  • 2 T Enseignement supérieur
  • 3 T Enseignement secondaire
  • 4 T Enseignement primaire
  • 5 T Enseignement technique
  • 6 T Jeunesse et sports
  • 7 T Hygiène scolaire
  • 8 T Bibliothèque et archives
  • 9 T Beaux-arts – spectacles – tourisme
  • 10 T Imprimerie et librairie – presse et colportage – dépôt légal
  • 11 T Sociétés savantes : arts, sciences et lettres
Série U Justice
  • 1 U Fonds de la Préfecture
  • 2 U Cour d’assises
  • 3 U Tribunaux de première instance de Bressuire, de Melle, de Niort   et de Parthenay
  • 4 U Justices de paix
  • 5 U Conseil de Prud’hommes
  • 6 U Tribunal de Commerce
  • 7 U Cour prévôtale
  • 8 U Officiers publics ministériels et notaires
Série V Cultes
  • 1 V Comptabilité générale des cultes
  • 2 V Administration générale des cultes
  • 3 V Police des cultes
  • 4 V Dossiers personnels
  • 5 V Nominations à des titres ecclésiastiques
  • 6 V Traitements, secours, pensions, indemnités
  • 7 V Édifices du culte
  • 9 V Mobilier religieux
  • 10-14 V Conseils de fabrique
  • 15 V Circonscriptions ecclésiastiques et vicariats
  • 16-17 V Congrégations
  • 18 V Organes diocésains
  • 19 V Affaires diverses concernant le culte catholique
  • 20-24 V Culte protestant
  • 25 V Sectes et cultes divers
Série X Assistance et prévoyance sociale
  • 1 X Administration hospitalière
  • 2 X Bureaux de bienfaisance
  • 3 X Assistance sociale
  • 4 X Prévoyance sociale
  • 5 X Assurances sociales
Série Y Établissements de répression
  • 1 Y Maison centrale de Thouars
  • 2 Y Administration des prisons
  • 3 Y Registres de la prison de Niort
  • 4 Y Registres de la prison de Parthenay
  • 5 Y Registres de la prison de Bressuire
  • 6 Y Registres de la prison de Melle
  • 7 Y Chambres de sûreté
  • 8-9 Y Jeunes détenus et libérés
  • 10 Y Dépôts de mendicité
  • Dossiers cotés en Y supplément
Série Z Sous-préfectures, dont :
  • 1 Z Sous-préfecture de Bressuire
  • 2 Z Sous-préfecture de Melle